DOUCE ET NETTE
Présentation de la marque DOUCE ET NETTE
Déposée le 2 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) dite VADEMECUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE ET NETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCE ET NETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOUCE ET NETTE est expirée depuis le 2 juin 1991.
dite VADEMECUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233260 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210296 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 18 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56156 - Publication au BOPI 1991-09-18